Gestion des déchets en Outre-mer : La délégation sénatoriale en mission à Saint-Pierre-et-Miquelon du 17 au 22 septembre

Les rapporteures Gisèle Jourda et Viviane Malet en mission à Mayotte © Sénat

Gestion des déchets en Outre-mer : La délégation sénatoriale en mission à Saint-Pierre-et-Miquelon du 17 au 22 septembre

À l'issue de ses travaux sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale, la délégation a choisi, le jeudi 17 février 2022, de mener une étude sur la gestion des déchets dans les territoires ultramarins. Dans le cadre de ce rapport sur la gestion des déchets dans les territoires ultramarins, les sénatrices  Gisèle Jourda (SER-Aude) et Viviane Malet (LR-La Réunion) nommées rapporteures de cette étude, seront en mission à Saint-Pierre-et-Miquelon du 17 septembre  au 22 septembre 2022. 
 

Après une première mission à La Réunion et à Mayotte fin juin, les deux rapporteures se rendront à Saint-Pierre-et-Miquelon pour poursuivre leurs travaux dans le cadre de l'étude sur la gestion des déchets dans les territoires ultramarins.

Lancée à la mi-mai, l'instruction de ce rapport a déjà fait l'objet de nombreuses auditions. La délégation sénatoriale a ainsi auditionné la direction générale des Outre-mer, la direction générale de la prévention des risques, le directeur éxécutif des territoires de l'ADEME. La délégation s'est notamment entretenue avec des associations environnementales (France Nature Environnement, Zéro Waste France), des opérateurs économiques ( La FEDOM, la Fédération des Entreprises de Recyclage, le Syndicat national des Entrepreneurs de la filière Déchets, Citeo, Association Amorce), des représentants des "Filières à responsabilité élargie des producteurs (REP)".

Elle a mené plusieurs tables rondes consacrées à la filière de la gestion des déchets de chaque territoire ultramarin ainsi qu'une audition thématique centrée sur les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF), en présence de Christophe-André Frassa, sénateur représentant les Français établis hors de France, président du groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes du Sénat et de Charles Giusti, préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF). Le Ministre délégué aux Outre-mer Jean-François Carenco devrait être auditionné au cours du mois d'octobre.

Les conclusions de ce rapport seront rendues au cours du dernier trimestre 2022.