© Pôle Relais  Zones Humides Tropicales

Sous la forme de classeurs spécifiques à chaque territoire de l’Outre-mer, le Pôle Relais Zones Humides Tropicales a élaboré un guide juridique visant à mieux comprendre la réglementation des zones humides en outre-mer.

Après deux ans de travaux, le Pôle Relais Zones Humides Tropicales propose «un outil d’aide à la décision» pour les élus ultramarins avec ce guide juridique. Ce dernier permet également de combler un vide car aucune synthèse portant sur la réglementation en zones humides dans les territoires d’Outre-mer n’existait à ce jour». Une réglementation difficilement compréhensible qui a abouti à la mise en place d’un grand nombre d’aménagements illégaux au sein des zones humides.
Ce guide a pour objectif de fournir aux élus, mais également aux services instructeurs, des réponses claires et précises à leurs interrogations.
Pour rappel, les zones humides sont des écosystèmes diversifiés et complexes, dépendants d’une réglementation dont les textes figurent principalement dans le code de l’environnement